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Archives mensuelles : septembre 2015

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 3 septembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 SEPTEMBRE 2015

- ORDRE DU JOUR -

  • Compte-rendu des décisions municipales prises entre le 19 juin et le 27 août 2015.
  • Question n° 1 : Approbation de la modification des statuts de PMCA (Rapporteur : Sylvie ROUZE)
  • Question n° 2 : Modification du tableau des effectifs théoriques du personnel (Rapporteur : François RALLO)
  • Question n° 3 : SMBV REART – Plan de Sauvegarde Communal – Adhésion au groupement de commande (Rapporteur : François RALLO)
  • Question n° 4 : Approbation de la modification des statuts du SYDEEL 66 (Rapporteur : Frédéric RODRIGUES)