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Archives mensuelles : mars 2016

Super Loto – Dimanche 17 avril 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2016

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2016 (214)

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 mars 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 MARS 2016

- ORDRE DU JOUR -

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25/02/2016 ;
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;
  1. Adoption du compte de gestion 2015 du trésorier municipal (Rapporteur : Cosme DILME) ;
  2. Election du président de séance pour l’approbation du Compte Administratif 2015 (Rapporteur : Sylvie ROUZE) ;
  3. Approbation du Compte Administratif 2015 de la commune (Rapporteur : Cosme DILME) ;
  4. Vote des taux de fiscalité locale 2016 (Rapporteur : Cosme DILME) ;
  5. Vote du Budget Primitif 2016 de la commune (Rapporteur : Cosme DILME) ;
  6. Vote du Budget Primitif 2016 du lotissement communal « Sud Roussillon IV » (Rapporteur : Cosme DILME) ;
  7. Première répartition des subventions 2016 aux associations loi 1901 (Rapporteur : Jean PEZIN) ;
  8. Bilan des acquisitions et des cessions 2015 opérées sur le territoire communal (Rapporteur : Modeste BOSQUE) ;
  9. Cessions au Syndicat Mixte Bassin Versant du Réart de trois parcelles communales cadastrées AD n° 133, AD n° 134 et AK n° 93 pour un prix total de 7.137 € (Rapporteur : Modeste BOSQUE) ;
  10. Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local pour la mise en accessibilité de onze ERP (Rapporteur : Cosme DILME) ;
  11. Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local pour la rénovation thermique de bâtiments publics (Rapporteur : Cosme DILME) ;
  12. Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance pour l’installation de la vidéo-protection (Rapporteur : Sylvie ROUZE) ;
  13. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement d’achat d’électricité avec le SYDEEL 66 (Rapporteur : Frédéric RODRIGUES) ;
  14. Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité (Actualisation) (Rapporteur : Frédéric RODRIGUES) ;
  15. Tarifs de la restauration scolaire et de la garderie pour la rentrée 2016-2017 (Rapporteur : Michèle GRANIER) ;
  16. Autorisation de M. le Maire pour déposer au service de la publicité foncière la division en volume du bâtiment public sis 26, avenue de Perpignan (Rapporteur : Modeste BOSQUE) ;
  17. Fixation du montant du loyer mensuel pour le logement communal sis 26 bis, avenue de Perpignan (Rapporteur : François RALLO) ;
  18. Fixation du montant du loyer mensuel pour le logement communal sis 8, rue Gustave Eiffel (Rapporteur : François RALLO).

Dossier Rentrée Scolaire 2016/2017

Téléchargez le dossier de rentrée scolaire 2016/2017 en cliquant sur le lien ci-dessous.

Remarque importante : La partie « 1 – Inscription Ecole » ne concerne que les premières inscriptions à l’école maternelle ou à l’école élémentaire. Pour tous les autres élèves, l’inscription est automatique.

Télécharger le dossier de rentrée scolaire 2016/2017 (308)

Les Voix du Coeur chantent au profit de la Ligue contre le cancer