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Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 avril 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 AVRIL 2016

- ORDRE DU JOUR -

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24/03/2016 ;
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;
  1. Approbation du bail commercial de neuf ans renouvelable à signer avec le boucher-charcutier-traiteur, M. Michel Roger, ou avec toute personne morale pouvant s’y substituer, pour l’occupation du bâtiment communal cadastré AR n°101, pour un montant mensuel de 850 € net bailleur (Rapporteur : François RALLO).

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