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Archives mensuelles : novembre 2016

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 novembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2016

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26/09/2016 ;

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’acquisition d’un fonds documentaire de départ pour la bibliothèque municipale (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 2 : Indemnité de conseil 2016 au comptable public de Saint-Estève (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 3 : Fixation du loyer mensuel de l’appartement communal sis 5, rue Jules Ferry (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 4 : Demande de portage sur 10 ans par l’EPFL « Perpignan Pyrénées Méditerranée » des parcelles cadastrées AD n° 73, 187, 189, d’une contenance totale de 26.995 m², sises en zone AUE 2 du PLU, pour un prix de 100.000 € Frais d’Agence Inclus (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 5 : Décision Modificative n° 3 (DM n° 3) au budget communal (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 6 : Attribution des quatre lots du MAPA « Extension du cimetière sud : construction d’un parking et des voies de desserte » (Rapporteur : Robert Tarda)

Question n° 7 : Dénomination de l’impasse du lotissement « Sud Roussillon IV » sis au « Parc d’activités Sud Roussillon » (Rapporteur : Modeste Bosque)

Question n° 8 : Approbation de la convention de mise à disposition d’équipements sportifs avec le « Tennis Club Saleillenc » (Rapporteur : Jean Pezin)

Question n° 9 : Modification du tableau des effectifs – Création de deux postes d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet (31,30 h/sem) et d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet (24 h/sem) (Rapporteur : François Rallo)

Question n° 10 : Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (Rapporteur : Pascal Giraudet)

Question n° 11 : Recrutement d’un jeune salleillenc en contrat d’apprentissage (Rapporteur : François Rallo)

 

Questions diverses

Marché de Noël 2016

Cliquez ici pour télécharger le programme (184)

Rifle – 27 novembre 2016

L’Ensemble Troïka – 19 novembre 2016

Exposition Raymonde Blachère et Annick Redon – 25 au 27 novembre 2016