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Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 MARS 2017

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23/02/2017 ;

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies et d’Electricité des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66) (Rapporteur : Frédéric Rodrigues) ;

 

Question n° 2 : Fixation des Indemnités Forfaitaires pour Travaux Supplémentaires (IFTS) pour les consultations électorales (Rapporteur : François Rallo) ;

 

Question n° 3 : Vote du Débat d’Orientation Budgétaire 2017 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) (Rapporteur : Cosme Dilmé).

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