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Séances du conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2017

- ORDRE DU JOUR -

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 01/06/2017 ;

- Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

1/ Installation de Mme PICHARD Patricia au sein du conseil municipal (Rapporteur : François RALLO) ;

2/ Fixation du loyer mensuel de la maison communale sise 2, rue de la vieille église (ancienne maison d’Arlette Bonneriez) (Rapporteur : François RALLO) ;

3/ Désignation des 15 délégués du conseil municipal et de leurs 5 suppléants pour les élections Sénatoriales du dimanche 24 septembre 2017 (Rapporteur : François RALLO).

Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2017

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2017 en cliquant ici (10)

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2017

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 16 mars 2017 en cliquant ici (96)

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 février 2017

Téléchargez le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 février 2017 (79)

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 MARS 2017

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23/02/2017 ;

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies et d’Electricité des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66) (Rapporteur : Frédéric Rodrigues) ;

 

Question n° 2 : Fixation des Indemnités Forfaitaires pour Travaux Supplémentaires (IFTS) pour les consultations électorales (Rapporteur : François Rallo) ;

 

Question n° 3 : Vote du Débat d’Orientation Budgétaire 2017 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) (Rapporteur : Cosme Dilmé).