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Séances du conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 MARS 2017

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23/02/2017 ;

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies et d’Electricité des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66) (Rapporteur : Frédéric Rodrigues) ;

 

Question n° 2 : Fixation des Indemnités Forfaitaires pour Travaux Supplémentaires (IFTS) pour les consultations électorales (Rapporteur : François Rallo) ;

 

Question n° 3 : Vote du Débat d’Orientation Budgétaire 2017 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) (Rapporteur : Cosme Dilmé).

Ordre du Conseil Municipal du jeudi 23 février 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 FÉVRIER 2017

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19/01/2017 ;

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017 de l’Etat pour l’opération de création d’un Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) péri et extrascolaire (Rapporteur : Cosme Dilmé).

 

Question n° 2 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2017 de l’Etat pour l’opération de création d’un Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) péri et extrascolaire (Rapporteur : Cosme Dilmé).

 

Question n° 3 : Demande de subvention au titre de l’Aide à l’Investissement 2017 de la CAF des Pyrénées-Orientales pour l’opération de création d’un Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) péri et extrascolaire (Rapporteur : Cosme Dilmé).

 

Question n° 4 : Demande de subvention au titre de l’Aide Directe aux Equipements Structurants 2017 du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales pour l’opération de création d’un Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) péri et extrascolaire (Rapporteur : Cosme Dilmé).

 

Question n° 5 : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec la Communauté Urbaine « Perpignan Méditerranée Métropole » pour la collecte, par les services municipaux, des encombrants et des déchets divers aux abords des points d’apport volontaire (Rapporteur : Cosme Dilmé).

 

Question n° 6 : Abrogation de la délibération n° 054/2016 du 07/07/2016 et cession de la parcelle cadastrée AC n° 455, d’une contenance de 2.889 m² sise au lotissement communal « Sud Roussillon IV », à la SARL « PATRINUM », pour un prix de 100 €/m² TTC avec TVA à 20 % applicable (Rapporteur : Cosme Dilmé).

 

Question n° 7 : Habilitation du maire à enchérir lors d’une vente aux enchères publiques et approbation des conditions de la vente par adjudication du bien en copropriété cadastré AN n° 149 (300 m² en R+1) sis à la zone d’activités « Les Llambines » (Rapporteur : Cosme Dilmé).

 

Question n° 8 : Convention de prestation de cours de langue catalane auprès des élèves des écoles maternelle et élémentaire « George Sand » (Rapporteur : Michèle Granier).

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2016

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2016 en cliquant ICI (344)

Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 janvier 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 JANVIER 2017

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12/12/2016 ;

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Approbation de l’évaluation définitive des charges transférées telle que figurant dans le compte-rendu de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 05/12/2016 de la Communauté Urbaine « Perpignan Méditerranée Métropole » (PMM).

Rapporteur : Cosme Dilmé

 

Question n° 2 : Approbation de la convention avec la Communauté Urbaine « Perpignan Méditerranée Métropole » (PMM) portant sur le reversement du produit des amendes de police perçues par la ville.

Rapporteur : Cosme Dilmé

 

Question n° 3 : Décision Modificative n° 4 (DM n° 4) au budget communal 2016.

Rapporteur : Cosme Dilmé

 

Question n° 4 : Subventions 2017 aux associations sportives loi 1901 dénommées « Saleilles Génération Handball » et « Sud Roussillon Rugby ».

Rapporteur : Jean Pezin

 

Question n° 5 : Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement collectif.

Rapporteur : Pascal Giraudet

 

Question n° 6 : Retrait de la délibération n° 085/2016 du 12/12/2016 relative au refus des compteurs « LINKY » dans la commune

Rapporteur : François Rallo

Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2016

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2016 en cliquant ICI (260)