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Le Journal des Saleillencs

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Mots-clés

Séances du conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 décembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 DECEMBRE 2016

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24/11/2016 ;

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017 (Article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 2 : Convention portant sur le reversement à « Perpignan Méditerranée Métropole » des amendes de police perçues par la commune  (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 3 : Attribution des 13 lots du Marché A Procédure Adaptée « Construction des sièges sportifs pour le Football-Rugby-Cyclo » (Rapporteur : Frédéric Rodrigues) ;

Question n° 4 : Compteurs « Linky » dans la commune (Rapporteur : François Rallo).

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 novembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2016

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26/09/2016 ;

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’acquisition d’un fonds documentaire de départ pour la bibliothèque municipale (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 2 : Indemnité de conseil 2016 au comptable public de Saint-Estève (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 3 : Fixation du loyer mensuel de l’appartement communal sis 5, rue Jules Ferry (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 4 : Demande de portage sur 10 ans par l’EPFL « Perpignan Pyrénées Méditerranée » des parcelles cadastrées AD n° 73, 187, 189, d’une contenance totale de 26.995 m², sises en zone AUE 2 du PLU, pour un prix de 100.000 € Frais d’Agence Inclus (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 5 : Décision Modificative n° 3 (DM n° 3) au budget communal (Rapporteur : Cosme Dilmé)

Question n° 6 : Attribution des quatre lots du MAPA « Extension du cimetière sud : construction d’un parking et des voies de desserte » (Rapporteur : Robert Tarda)

Question n° 7 : Dénomination de l’impasse du lotissement « Sud Roussillon IV » sis au « Parc d’activités Sud Roussillon » (Rapporteur : Modeste Bosque)

Question n° 8 : Approbation de la convention de mise à disposition d’équipements sportifs avec le « Tennis Club Saleillenc » (Rapporteur : Jean Pezin)

Question n° 9 : Modification du tableau des effectifs – Création de deux postes d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet (31,30 h/sem) et d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet (24 h/sem) (Rapporteur : François Rallo)

Question n° 10 : Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (Rapporteur : Pascal Giraudet)

Question n° 11 : Recrutement d’un jeune salleillenc en contrat d’apprentissage (Rapporteur : François Rallo)

 

Questions diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2016

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2016 en cliquant ICI (270)

Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 SEPTEMBRE 2016

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 07/07/2016 ;

Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

 

Question n° 1 : Approbation de la modification statutaire de Perpignan Méditerranée Communauté Urbaine en Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Rapporteur : François Rallo) ;

Question n° 2 : Approbation du rapport sur la mutualisation des services et le projet de schéma de mutualisation entre PMCU et ses communes membres (Rapporteur : François Rallo) ;

Question n° 3 : Approbation de l’évaluation provisoire des charges transférées telle que figurant dans le compte-rendu de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 13/06/2016 (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 4 : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de gestion relative aux compétences transférées dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 15/09/2015 (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 5 : Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AT n° 52 appartenant à Mme Catherine Dunyach, héritière de Mme Arlette Bonneriez, née Tarraso, pour un prix de 350.000 € (Rapporteur : Modeste Bosque) ;

Question n° 6 : Demande de fonds de concours 2016 d’un montant de 69.225 € à PMCU pour l’opération d’acquisition de la parcelle cadastrée AT n° 52 appartenant à Mme Catherine Dunyach (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 7 : Attribution du lot n° 1 « Terrassement-Voiries-Eaux pluviales-Signalisation » du marché à procédure adapté « Aménagement de voirie et carrefour sur la RD 62 » (Rapporteur : Frédéric Rodrigues) ;

Question n° 8 : Attribution du lot n° 2 « Eclairage public-Télécom » du marché à procédure adapté « Aménagement de voirie et carrefour sur la RD 62 » (Rapporteur : Frédéric Rodrigues) ;

Question n° 9 : Attribution du marché à procédure adapté de « Rénovation de l’éclairage public-Programme 2016 » (Rapporteur : Frédéric Rodrigues) ;

Question n° 10 : Rectification d’erreur matérielle dans la délibération n°055/2016 du 07/07/2016 relative au renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion d’un Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole (ALAE), d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) et des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) (Rapporteur : Michèle Granier) ;

Question n° 11 : Modification du tableau des effectifs- Création d’un poste d’ingénieur principal (Rapporteur : François Rallo) ;

Question n° 12 : Cession de la parcelle AC n° 456 (2.956 m²) à la SCI « Le Kube » (EMSAT) pour un prix de 295.600€ avec un paiement à terme sans intérêts (Rapporteur : Modeste Bosque) ;

Question n° 13 : Instauration de la redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 14 : Don au CCAS de Nice pour soutenir les victimes et familles de victimes de l’attentat terroriste du 14/07/2016 (Rapporteur : Jean Pezin) ;

Question n° 15 : Décision Modificative n° 2 au budget communal (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 16 : Motion de soutien au recours citoyen pour le nom de la région « OCCITANIE-PAYS CATALAN » (Rapporteur : François Rallo).

Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 septembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 SEPTEMBRE 2016

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 07/07/2016 ;

Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT ;

Question n° 1 : Approbation de la modification statutaire de Perpignan Méditerranée Communauté Urbaine en Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Rapporteur : François Rallo) ;

Question n° 2 : Approbation du rapport sur la mutualisation des services et le projet de schéma de mutualisation entre PMCU et ses communes membres (Rapporteur : François Rallo) ;

Question n° 3 : Approbation de l’évaluation provisoire des charges transférées telle que figurant dans le compte-rendu de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 13/06/2016 (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 4 : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de gestion relative aux compétences transférées dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 15/09/2015 (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 5 : Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AT n° 52 appartenant à Mme Catherine Dunyach, héritière de Mme Arlette Bonneriez, née Tarraso, pour un prix de 350.000 € (Rapporteur : François Rallo) ;

Question n° 6 : Demande de fonds de concours 2016 d’un montant de 69.225 € à PMCU pour l’opération d’acquisition de la parcelle cadastrée AT n° 52 appartenant à Mme Catherine Dunyach (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 7 : Attribution du lot n° 1 « Terrassement-Voiries-Eaux pluviales-Signalisation » du marché à procédure adapté « Aménagement de voirie et carrefour sur la RD 62 » (Rapporteur : Robert Tarda) ;

Question n° 8 : Attribution du lot n° 2 « Eclairage public-Télécom » du marché à procédure adapté « Aménagement de voirie et carrefour sur la RD 62 » (Rapporteur : Robert Tarda) ;

Question n° 9 : Attribution du marché à procédure adapté de « Rénovation de l’éclairage public-Programme 2016 » (Rapporteur : Robert Tarda) ;

Question n° 10 : Rectification d’erreur matérielle dans la délibération n°055/2016 du 07/07/2016 relative au renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion d’un Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole (ALAE), d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) et des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) (Rapporteur : Michèle Granier) ;

Question n° 11 : Modification du tableau des effectifs- Création d’un poste d’ingénieur principal (Rapporteur : François Rallo) ;

Question n° 12 : Cession de la parcelle AC n° 456 (2.956 m²) à la SCI « Le Kube » (EMSAT) pour un prix de 295.600€ avec un paiement à terme sans intérêts (Rapporteur : François Rallo) ;

Question n° 13 : Acquisition d’une partie (346 m²) de la parcelle cadastrée AL n°3, appartenant à Mme Marguerite Jonquères d’Oriola Damphousse, pour un prix de 1.500 € (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 14 : Instauration de la redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 15 : Don au CCAS de Nice pour soutenir les victimes et familles de victimes de l’attentat terroriste du 14/07/2016 (Rapporteur : Jean Pezin) ;

Question n° 16 : Décision Modificative n° 2 au budget communal (Rapporteur : Cosme Dilmé) ;

Question n° 17 : Motion de soutien au recours citoyen pour le nom de la région « OCCITANIE-PAYS CATALAN » (Rapporteur : François Rallo).