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Météo à Saleilles

Appeler la mairie

04 68 37 70 70

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Le Journal des Saleillencs

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Mots-clés

Documents à télécharger

1 - Imprimés à télécharger et à remettre avec les documents à fournir auprès du Service concerné en mains propres ou par voie postale à l’adresse suivante :

Mairie de Saleilles
02 Boulevard du 08 mai 1945
BP 02
66 280 Saleilles

2 - Tout changement d’adresse, même au sein de la commune de Saleilles, doit être signalé auprès du Service Elections à la Mairie : 04.68.37.70.84.

Veuillez également signaler les changements d’état civil.

 

Documents
> Etat civil
Inscription sur les listes électorales Téléchargez le document
 Demande de livret de famille – Duplicata Téléchargez le document
 Déclaration à souscrire en cas de choix d’un nom de famille
(article 311-21 du code civil)
Téléchargez le document à compléter
Téléchargez la procédure à suivre
 Demande d’Acte de Naissance www.actenaissance.com
> Comptabilité
 Inscriptions à la restauration scolaire pour l’année 2016-2017 Visualisez la fiche d’informations
> Elections
Demande d’inscription sur les listes électorales
à l’usage des citoyens français
Téléchargez le document
Demande d’inscription sur les listes électorales
à l’usage des citoyens non-français de l’Union Européenne
(Election des représentants français au Parlement Européen)
Téléchargez le document
Demande d’inscription sur les listes électorales
à l’usage des citoyens non-français de l’Union Européenne (Elections Municipales)
Téléchargez le document
> Vie quotidienne
Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule Téléchargez le document
Carte grise Téléchargez le document
> Urbanisme
 Demande d’autorisation de voirie Téléchargez le document
Déclaration préalable – Constructions, travaux, installations et aménagements
non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
Téléchargez le document
Déclaration préalable – Lotissements et autres divisions foncières
non soumis à permis d’aménager
Téléchargez le document
Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux
non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et ou ses annexes
Téléchargez le document
Demande de Certificat d’urbanisme Téléchargez le document
Demande de Modification d’un permis délivré en cours de validité Téléchargez le document
Demande de Permis d’aménager comprenant
ou non des constructions et/ou des démolitions
Téléchargez le document
Demande de Permis de construire comprenant ou non des démolitions Téléchargez le document
Demande de Permis de construire pour une maison individuelle
et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
Téléchargez le document
Demande de Transfert de permis délivré en cours de validité Téléchargez le document
Déclaration d’ouvrage – Prélèvements, puits et forages à usage domestique Téléchargez le document